Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.P.R. CHANTILLY
/
CHOCOLAT CODE LE PERMIS DE CROQUER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT CODE LE PERMIS DE CROQUER
H.P.R. CHANTILLY SARL

Numéro de dépôt :
97689381
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2017

Présentation de la marque CHOCOLAT CODE LE PERMIS DE CROQUER

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.P.R. CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT CODE LE PERMIS DE CROQUER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.P.R. CHANTILLY domicilié(e) 1 route de la Seigneurie,60260 LAMORLAY (dossier no 2342819) - 60260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 305 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2342819) - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAT CODE LE PERMIS DE CROQUER est expirée depuis le 29 juillet 2017.

H.P.R. CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STOP , Promenade des Princes , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


H.P.R. CHANTILLY SARL - 1 route de la Seigneurie,60260 LAMORLAY (dossier no 2342819) - 60260 - France - SIREN 352305973


CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2342819) - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 21 août 2007 - Changement d'adresse n°459107 - Publication au BOPI 2007-08-21

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342819 - Publication au BOPI 2007-06-01

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Confiseries, chocolat